Conditions Générales de Ventes

Bienvenue sur le site rclemole.fr, le magasin en ligne officiel dy RC le Môle. Les produits en vente sur ce site sont vendus et facturés par le RC le Mole, dont le siège est sité au 13 rue du Buet, BP 23, 74131 BONNEVILLE. Les demandes de renseignements doivent être envoyées par e-mail à communication@rclemole.fr

ART. 1 – DEFINITION
Par le terme « Site », il est indiqué le site internet Akinda.com, réservé à la vente des produits officiels RC le Mole. Par le terme « cliente » il est indiqué le sujet, en tant que personne physique ou morale, qui effectue l’achat sur le site d’Akinda, en acceptant les conditions générales de vente. Akinda Srl, basée à Via Margherita De vizzi, 58 – 20092 cinisello balsamo (MI) société enregistrée à la C.C.I.A.A. de Milan au n. REA MI-1594698 du Registre des Entreprises, C.F. P. IVA n. 03488031208. Par le terme « Ordre » est indiqué le formulaire de demande des produits en vente, rempli par le client à travers le Site. Les « Produits » sont les biens en vente sur le Site, sur la base des conditions générales de vente. « Produits Personnalisés » sont les biens personnalisés sur demande expresse et indication Spécifiques du client. Le « Prix » est la contrepartie de la vente des produits. Le « Contrat » est le contrat à distance qui a pour objet la vente des produits, sur la base des conditions générales de vente. Les Parties sont Akinda Srl et le « client »

ART. 2 – VENTE DES PRODUITS
La vente des produits est effectuée selon les termes et conditions prévus par le contrat présent sur le site au moment où la commande est effectuée. Le contrat est donc conclu et contraignant pour les parties lorsqu’Akinda Srl transmet la confirmation de commande à l’adresse électronique du client, indiquée par lui au moment de l’enregistrement sur le site d’Akinda. La personnalisation des produits est liée à une demande spécifique du client, sur la base des indications précises présentes sur le site. Pour acheter des produits personnalisés, le paiement à l’avance est requis et le droit de rétractation du contrat d’achat est exclu, sauf pour des raisons indépendantes de la volonté du client, par l’état de conservation du produit ou une erreur dans l’exécution de la commande. Les prix et les produits en vente peuvent subir certaines variations, sans préavis.

ART. 3 – DÉLAI ET MODALITE DE LIVRAISON

ART. 4 – PRIX ET PAYEMENT
Les prix sur le site d’Akinda sont exprimés en Euro € et comprennent la TVA sur les différentes catégories d’appartenance. Le prix total à la fin de la commande du client comprend les frais d’expédition, tandis qu’il ne comprend pas les éventuels droits de douane et taxes supplémentaires sur la vente, nécessaires pour l’importation de la marchandise à l’étranger. Les frais supplémentaires pour les opérations de dédouanement seront supportés exclusivement par le destinataire de l’envoi. Le paiement du prix doit être effectué au moment de la commande, par prépaiement par carte de crédit ou par virement. Toutes les commandes sont soumises à vérification, Akinda Srl se réserve le droit de demander les documents d’identification dans des cas dûment signalés, Par conséquent, le customer Care peut contacter le client pour plus de détails sur le paiement avant la confirmation de la commande. Si dans les 72 heures le client n’a pas envoyé la documentation demandée, la commande sera annulée et la procédure de remboursement standard sera réalisée pour les sommes déjà payées.

ART. 5 – CAS DE FORCE MAJEURE
Les parties ne seront pas responsables du retard dans l’exécution de leurs obligations, conformément au contrat, si le retard est dû à des circonstances qui échappent à leur contrôle raisonnable. La partie en retard pour cause de force majeure aura droit à une prolongation des délais, nécessaire pour remplir ces obligations.

ART. 6 – COPYRIGHT
Les marques, logos et autres signes distinctifs présents sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Il est interdit d’utiliser des marques, logos et autres signes distinctifs, y compris la reproduction sur d’autres sites internet par des tiers non autorisés. Le contenu du site est protégé par le droit d’auteur (textes, images et graphiques).

ART. 7 – DROIT DE RETRACTATION
Le droit de rétractation consiste dans la faculté du client de se rétracter du contrat, en restituant les produits achetés avec conséquent remboursement du prix, selon l’art. 52 d.lgs. 6.9.2005, n. 206. Le droit de rétractation est réservé aux seules personnes physiques qui agissent à des fins qui ne sont pas directement liées à l’activité professionnelle éventuellement exercée. Par conséquent, les détaillants et les entreprises sont exclus de l’exercice de ce droit. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez envoyer une notification écrite à Akinda Srl dans les 14 jours suivant la réception des produits. Cette communication doit être envoyée par e-mail à l’adresse suivante : assistenza.store@akinda.com. Il est nécessaire de renvoyer les produits à l’état intact de conservation et avec des étiquettes originales non retirées pour exercer le droit de rétractation. L’emballage des produits doit être soigné, afin de protéger les enveloppes originales contre les dommages et les étiquettes. Si le produit renvoyé ne remplit pas les conditions ci-dessus, le produit sera renvoyé au client et le remboursement ne sera pas effectué. Les produits doivent être retournés par le client dans les 14 jours suivant leur réception. Le client peut : • demander le remboursement du prix du produit
Le remboursement de la contrepartie d’achat aura lieu dans environ 7 jours à compter de la réception de la marchandise rendue, après vérification de l’état de conservation.
Le remboursement ne comprend pas les frais de transport, encourus pour l’envoi de la marchandise ni pour la restitution. Il n’est pas possible d’effectuer des remboursements ou des remplacements sur les produits personnalisés sur demande expresse du client, comme des produits personnalisés avec des noms et/ou des numéros, avec des patchs, à l’exception de produits défectueux ou endommagés.

ART. 8 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Les données du client, communiquées pour l’exécution du contrat, sont traitées conformément aux dispositions du D. lgs. 2003 n. 196 en matière de protection des données à caractère personnel. Vous pouvez consulter la section Confidentialité pour plus d’informations.

ART. 9 – ACCORD
Le contrat remplace tous les précédents contrats, accords et arrangements entre les parties et constitue l’intégralité de l’accord entre les parties sur l’objet du contrat, avec la commande, les conditions générales relatives à l’utilisation du site et les conditions relatives au service d’enregistrement. Toute modification ou modification du contrat doit être acceptée par écrit par les deux parties..

ART. 10 – COMMUNICATION
Toutes les communications entre les parties devront être faites par écrit et envoyées à l’adresse de l’autre partie indiquée dans le contrat et dans la commande. Les communications transmises à l’adresse électronique de l’autre partie, indiquée sur le site et dans la commande, sont également envoyées par écrit. Les communications relatives à la validité ou à l’existence du présent accord ne doivent être remises qu’en mains propres ou envoyées par lettre recommandée avec l’avis de réception.

RC le Môle

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